Selon le rapport COSO, le contrôle interne est défini « comme étant un processus mis en
œuvre par la direction générale, la hiérarchie, le personnel d’une organisation, et destiné à
fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs entrant dans les
catégories des objectifs suivants :
- Réalisation et optimisation des opérations
- Fiabilité des informations financières
- Conformité aux lois et aux règlements en vigueur
Le cadre conceptuel du COSO définit le contrôle interne comme étant un processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie et le personnel d’une entreprise destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs liés aux opérations, au reporting et à la conformité.
Ce référentiel contient :
– Une définition large du contrôle interne qui est basée essentiellement sur :
- Le concept transversal de processus mis en œuvre par des personnes en vue de fournir une assurance raisonnable sur la maitrise des opérations et des activités.
- La notion d’objectifs du contrôle interne et leur classification des en trois catégories à savoir les objectifs opérationnels, les objectifs liés au reporting et les objectifs liés à la conformité.
– La structuration du système de contrôle interne en cinq composantes inter reliées à savoir environnement de contrôle, évaluation des risques, activités de contrôle, information et communication et pilotage et l’établissement des liens entre les objectifs et les éléments du contrôle interne
– Les rôles et responsabilités du contrôle interne.
– Les critères d’efficacité.
– Les limites du contrôle interne.
Dans sa version révisée publiée en 2013, le référentiel COSO de contrôle interne est décliné en 17 principes détaillés des points d’attention et des illustrations.
